14 janvier 2020 REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorerType de texte(s) :AVISTraité par : Section de l’environnementRAPPORTEURE :Catherine TISSOT-COLLEGROUPE DES ENTREPRISESAdopté le : 14/01/2020 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 17.74MB, Français)Note de synthèse (PDF, 152.36kB, Français)
11 décembre 2019 Les défis de l’éducation aux médias et à l’information groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Les défis de l’éducation aux médias et à l’informationType de texte(s) :AVISTraité par : Section de l’éducation, de la culture et de la communicationRAPPORTEURE :Marie-Pierre GARIELGROUPE UNAFAdopté le : 11/12/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 8.52MB, Français)Note de synthèse (PDF, 154.37kB, Français)
27 novembre 2019 Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA) groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA)Type de texte(s) :AVISTraité par : Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentationRAPPORTEUR.E.S :Marie-Noëlle ORAINPERSONNALITÉ ASSOCIÉE Anne GARRETAGROUPE CGTAdopté le : 27/11/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 7.23MB, Français)Note de synthèse (PDF, 0.00, Français)
26 novembre 2019 La réinsertion des personnes détenues :l’affaire de tous et toutes groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline La réinsertion des personnes détenues :l’affaire de tous et toutesType de texte(s) :AVISTraité par : Section des affaires sociales et de la santéRAPPORTEUR :Antoine DULINGROUPE DES ORGANISATIONS ÉTUDIANTES ET MOUVEMENTS DE JEUNESSEAdopté le : 26/11/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 7.67MB, Français)Note de synthèse (PDF, 357.44kB, Français)
13 novembre 2019 Travail, emploi et mobilités groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Travail, emploi et mobilitésType de texte(s) :AVIS ET RAPPORTTraité par : Section du travail et de l’emploiRAPPORTEUR.E.S :Michele CHAYGROUPE CGT Laurent CLEVENOTGROUPE UNAFAdopté le : 13/11/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 0.00TB, Français)Note de synthèse (PDF, 173.65kB, Français)
13 novembre 2019 La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigneType de texte(s) :RÉSOLUTIONTraité par : Section des activités économiquesRAPPORTEURE :Anne BÉTHENCOURT (DE)GROUPE ENVIRONNEMENT ET NATUREAdopté le : 13/11/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger la résolution (PDF, 3.54MB, Français)
12 novembre 2019 Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrèsType de texte(s) :ETUDETraité par : Délégation aux droits des femmes et à l’égalitéRAPPORTEURE :Véronique SEHIERGROUPE DES PERSONNALITÉS QUALIFIÉESAdopté le : 12/11/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’étude (PDF, 12.06MB, Français)Note de synthèse (PDF, 14.66MB, Français)
23 octobre 2019 Les métropoles : apports et limites pour les territoires groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Les métropoles : apports et limites pour les territoiresType de texte(s) :AVIS ET RAPPORTTraité par : Section de l’aménagement durable des territoiresRAPPORTEUR.E.S :Yann LASNIERGROUPE DES ASSOCIATIONS Dominique RIQUIER-SAUVAGEGROUPE DES PROFESSIONS LIBÉRALESAdopté le : 23/10/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 5.77MB, Français)Note de synthèse (PDF, 245.72kB, Français)
8 octobre 2019 Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationauxType de texte(s) :AVISTraité par : Section des affaires européennes et internationalesRAPPORTEUR :Philippe SAINT-AUBINGROUPE CFDTAdopté le : 08/10/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 5.12MB, Français)Note de synthèse (PDF, 154.55kB, Français)
11 septembre 2019 Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la France 2019 groupe-fo-cese-admin Avis, Nos dernières publications, Timeline Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la France 2019Type de texte(s) :AVISTraité par : Section de l’économie et des financesRAPPORTEUR.E.S :Hervé LE BOULERGROUPE ENVIRONNEMENT ET NATURE Christel TEYSSEDREGROUPE DE L’ARTISANATAdopté le : 11/09/2019 | Mandature : 2015-2020Télécharger l’avis (PDF, 16.86MB, Français)Note de synthèse (PDF, 189.34kB, Français)